Mentions Légales
Inov@ est une agence de communication web, et également une agence de référencement dans les Vosges. Nous faisons de la création de site internet et également de la création de site e-commerce. Nous intervenons dans le secteur des Vosges, de la Meurthe-et-Moselle et de l’Alsace.
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.unairdegaufres.com les présentes mentions légales.
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.
Administrateur du site internet
Inov@, SARL au capital social de 1000€
Siège social : 88 avenue des Vosges 88100 Remomeix
Numéro SIRET : 818 916 033 00033
Code APE : 7021Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR11818916033
Adresse de messagerie : contact@inova-web.fr
Tél : 03 29 51 90 96
Raison sociale et hébergeur
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France
http://www.ovh.com/fr/support/
Tel : 09 72 10 10 07
Directeur et responsable de publication
Nom du site : www.unairdegaufres.com
Directeur de la publication : VANHAM David
Siège social : 1110 rue Jules Bougel 88220 Xertigny
Raison sociale : Un Air de Gaufres
SARL unipersonnelle au capital social de 7 500€
Numéro SIRET : 821 104 924 00021
Code APE : 5610C
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 75 821104924
Adresse de message : contact@unairdegaufres.com
Tél : 06 18 21 94 63
Photographie
Photographe : Inova Production by Inova Web
Siège social : 88 avenue des Vosges 88100 Remomeix
Numéro SIRET : 818 916 033 00033
Code APE : 7021Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR11818916033
Adresse de messagerie : contact@inova-web.fr
Tél : 03 29 51 90 96
Droit d’accès, de modifications, de rectification et de suppression des données
Le site www.unairdegaufres.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès.
Le site www.unairdegaufres.com est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des utilisateurs.
Le site www.unairdegaufres.com ne recourt à aucune technique de « cookies ».
Selon l’Article L335-2 et le Code de la Propriété Intellectuelle : « toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit. »
Selon l’Article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, la société Un Air de Gaufres ne pourra pas être tenue responsable des publications antérieures à une modification des dispositions administratives et juridiques. Elle ne pourra pas être tenue responsable également de l’utilisation et de l’interprétation des contenus de son site internet. La société Un Air de Gaufres ne garantit pas que le site internet soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.
La société Un Air de Gaufres a le droit de modifier le contenu de ces offres commerciales à tout moment.
Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse suivante : contact@inova-web.fr ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.
